Mentions légales


 

Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre:

Association Quartier Michard-Pellissier

 

Date de déclaration : 11 Mai 2004

Numéro de parution : 20040025

N° d'annonce : 227
Parue le : 19/06/2004


Association : ASSOCIATION QUARTIER MICHARD-PELLISSIER.
No de parution : 20040025
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Grasse.


Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION


Déclaration à la sous-préfecture de Grasse. ASSOCIATION QUARTIER MICHARD-PELLISSIER. Siège social : 2300, avenue Michard-Pellissier,

06600 Antibes. Transféré ; nouvelle adresse : 565 Chemin de la Valmasque

06600 Antibes. Transféré ; nouvelle adresse : 137, chemin de l’Orangerie, 06600 Antibes. Date de la déclaration : 11 mai 2004.

 


1.       Gestion  de l'association sous logiciel de comptabilité Ba-Web  prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N° 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations.

 

 

N°  SIRET  : 831 409 404 00017          Déclaration Réf:  D13017427090


Web Master     Guy GROGNET

 

guygrognet@wanadoo.fr




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